Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Zydia (ci-après « le Vendeur ») vend des commissions artistiques (ci-après « les Commandes ») à ses clients (ci-après « le Client »).

Toute Commande effectuée auprès du Vendeur implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer une Commande.

Le Client peut passer une Commande en contactant le Vendeur via Twitter, Discord ou e-mail. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une Commande pour des raisons légitimes et informera le Client de sa décision.

Les prix des Commandes sont établis par le Vendeur en fonction de critères tels que la complexité, le temps passé et l'expérience. Le prix définitif de la Commande sera indiqué dans le devis proposé au Client. En cas de commande nécessitant une exécution dans l'anonymat des réseaux, sans diffusion en streaming ni communication publique, des frais supplémentaires équivalant à 30% du montant total de la commande seront appliqués. Le paiement doit être effectué en totalité au début de la Commande, après la signature du devis. Le Client peut effectuer le paiement par PayPal ou virement SEPA. Aucun remboursement ne sera possible.

Le Vendeur conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les Commandes créées, même si le Client achète des droits commerciaux et/ou une licence d'utilisation multiple. Le Client s'engage à ne pas utiliser les Commandes pour une fonction différente de celle qui a été convenue lors de la Commande et à ne pas prétendre être l'auteur de la Commande.

Les Commandes prennent entre 1 et 2 semaines à créer, mais les délais peuvent varier en fonction de la complexité de la Commande. Le Client peut demander des ajustements mineurs de couleurs gratuitement, mais des coûts supplémentaires s'appliquent pour tout changement majeur. Le Vendeur peut refuser une demande de modification qui sort de son champ de compétence. Le Client peut effectuer des changements à l'étape de l'esquisse, mais une fois que l'esquisse est validée, aucun changement majeur ne pourra être apporté.

Le Vendeur livrera la Commande au Client sous forme numérique via Twitter, Discord ou e-mail. Le Client peut demander une livraison express moyennant un supplément. Le coût et les délais de livraison seront indiqués dans le devis proposé au Client.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects causés au Client en raison d'une Commande, tels que la perte de profits, de clientèle ou de données.

Le Vendeur s'engage à respecter la confidentialité des données du Client et à ne pas les divulguer à des tiers.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

Le Client s'engage à ne pas utiliser l'œuvre produite pour la génération d'images via une intelligence artificielle (IA) ou pour tout autre usage similaire qui implique la reproduction ou la modification de l'œuvre originale en vue de créer des œuvres dérivées. Le Vendeur conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur l'œuvre produite, y compris les droits d'auteur. Toute utilisation de l'œuvre produite pour la génération d'images via une IA ou pour tout autre usage similaire est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.